Mentions légales
(provisoire) — adresse, téléphone, SIREN, SIRET — ne sont pas celles de l’éditeur : elles attendent l’immatriculation. Le numéro SIREN affiché est délibérément invalide au regard de sa clé de contrôle, afin qu’il ne puisse désigner aucune entreprise réelle. Ne vous y fiez pour aucune démarche.Éditeur du site
Corentin Cuzeau — EI (entrepreneur individuel), éditeur exerçant sous le nom commercial Amont Prévention.
12 rue des Ateliers (provisoire)
21000 Dijon (provisoire)
Téléphone : +33 6 00 00 00 00 (provisoire)
Courriel : contact@amont-prevention.fr
Immatriculation et régime fiscal
Immatriculée au registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 000 000 000 (provisoire).
SIRET de l’établissement : 000 000 000 00000 (provisoire)
Activité : 62.01Z — Programmation informatique
L’activité étant de nature libérale, elle ne donne lieu à aucune immatriculation au registre du commerce et des sociétés : le RNE est le registre dont relève l’éditeur.
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Les montants annoncés sont donc des montants nets, sans taxe à ajouter.
Assurance et médiation
L’activité n’étant pas réglementée, aucune assurance de responsabilité civile professionnelle n’est légalement exigée, et l’éditeur n’en a pas souscrit à ce jour. Cette page le mentionnera dès que ce sera le cas.
Le service s’adresse exclusivement à des professionnels — entreprises, associations et personnes publiques employeurs. Le dispositif de médiation de la consommation (article L616-1 du code de la consommation), réservé aux contrats conclus avec des consommateurs, ne s’applique pas.
Directeur de la publication
Corentin Cuzeau.
Hébergement
Le site et l’application sont hébergés par OVH SAS (OVHcloud).
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Faire fonctionner le service suppose 6 prestataires, l’hébergeur ci-dessus compris : hébergement du serveur ; base de données ; relais de courrier électronique ; paiement en ligne ; hébergement de la supervision et des sauvegardes déportées ; protection contre les attaques automatisées. Tous sont des sous-traitants au sens de l’article 28 du RGPD. La politique de confidentialité les nomme un par un, avec ce que chacun reçoit et le pays où il l’exécute.
Droit de réponse
Toute personne nommée ou désignée dans ce service dispose d’un droit de réponse, qui s’exerce auprès du directeur de la publication à l’adresse ci-dessus, dans les trois mois de la mise en ligne du contenu concerné.
Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site — textes, interfaces, trames de risques — sont protégés. Les données que vous saisissez dans l’application restent les vôtres. L’étendue exacte de ce qui vous est concédé, notamment le droit de diffuser et de conserver un document unique qui reprend des éléments du référentiel, est fixée à l’article 8 des conditions d’utilisation.
Nature du service
Amont Prévention est un outil d’aide à l’évaluation des risques professionnels et à la rédaction du document unique. Il ne se substitue ni à l’appréciation de l’employeur, qui reste responsable de son évaluation, ni au conseil d’un préventeur ou du service de prévention et de santé au travail.
Conditions générales de vente
Les conditions applicables aux abonnements sont publiées dans les conditions d’utilisation. Elles sont communiquées sur support durable à tout acheteur professionnel qui en fait la demande.