Éditeur du site

Corentin Cuzeau, éditeur exerçant à titre professionnel sous le nom commercial Amont Prévention.
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Téléphone : [À RENSEIGNER]
Immatriculation : [À RENSEIGNER]
Courriel : corentin.cuzeau21@gmail.com

Directeur de la publication

Corentin Cuzeau.

Hébergement

Le site et l’application sont hébergés par OVH SAS (OVHcloud).
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Les autres prestataires techniques — base de données, stockage des documents, envoi des courriels, paiement — ne sont pas des hébergeurs mais des sous-traitants. Ils sont nommés, un par un, dans la politique de confidentialité.

Droit de réponse

Toute personne nommée ou désignée dans ce service dispose d’un droit de réponse, qui s’exerce auprès du directeur de la publication à l’adresse ci-dessus, dans les trois mois de la mise en ligne du contenu concerné.

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site — textes, interfaces, trames de risques — sont protégés. Les données que vous saisissez dans l’application restent les vôtres. L’étendue exacte de ce qui vous est concédé, notamment le droit de diffuser et de conserver un document unique qui reprend des éléments du référentiel, est fixée à l’article 8 des conditions d’utilisation.

Nature du service

Amont Prévention est un outil d’aide à l’évaluation des risques professionnels et à la rédaction du document unique. Il ne se substitue ni à l’appréciation de l’employeur, qui reste responsable de son évaluation, ni au conseil d’un préventeur ou du service de prévention et de santé au travail.

Conditions générales de vente

Les conditions applicables aux abonnements sont publiées dans les conditions d’utilisation. Elles sont communiquées sur support durable à tout acheteur professionnel qui en fait la demande.